PLU (PLAN LOCAL D'URBANISME)

Le nouveau PLU de la commune

 Le PLU a été voté définitivement lors du dernier conseil municipal de mars 2020. En cliquant sur les liens ci-dessous, vous pouvez consulter tous les documents relatifs à la mise en place du Plan Local d'Urbanisme.

PLAN LA MARNE BOURG 

PLAN LA MARNE COMMUNE

PRESCRIPTION SURF

REGLEMENT GRAPHIQUE BOURG

REGLEMENT GRAPHIQUE COMMUNE

REGLEMENT ECRIT

INFO SURF 1

INFO SURF 2

INFO SURF 3

SERVITUDE

OAP


Modification N°1 du PLU

La modification n°1 du PLU portant sur des zones à requalifier, vous trouverez les différents documents relatifs à cette modification : 

1 - Délibération présentant les modifications à apporter au PLU

2 - Page de Garde

3 - Sommaire

4 - Notice

5 - Règlement : Extrait du règlement en cours // projet de règlement modifié

6 - Zonage : Extraits de zonage en cours // Extraits de projet de zonage

7 - Servitude

AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE COMMUNE DE LA MARNE

MODIFICATION n°2 du PLU

L'Enquête se déroulera en Mairie de LA MARNE, pour une durée de 15 jours consécutifs,

DU 22 JUIN JUSQU'AU 06 JUILLET INCLUS.

1 - Procédure

                      Délibération

                      Recours

                      Saisine

2 - Rapport de présentation

3 - Règlement

                      Extrait de zonage en cours

                      Extrait projet de zonage

                      Projet règlement

                      Règlement en cours

4 - Orientations aménagement

                      OAP projet

                      2.2 OAP en cours